Trois ans après le lancement officiel des premières licences, l’organisation Creative Commons a entamé, depuis janvier 2005, un nouveau projet : Science Commons.

Sur la base du même principe, le but poursuivi est de faciliter l’accès à la recherche, et spécialement celle menée au niveau universitaire. La propriété intellectuelle (droit d’auteur mais aussi brevets, spécialement dans les domaines scientifiques) est encore mise en cause au motif qu’elle freinerait la créativité humaine.

L’accès et la réutilisation des travaux et découvertes sont déjà, par principe, facilités dans le cadre de la recherche ; mais il apparaît nécessaire d’élargir encore le champ de leurs bénéficiaires potentiels, conformément au principe de l’ open access . Science Commons entend ainsi faciliter la recherche au niveau international. Son principal intérêt est de vouloir rendre réellement accessible ces données aux chercheurs des pays en voie de développement ; l’internet semble être l’outil le plus approprié à cette fin, servant de média de l’information du « Nord » vers le « Sud ».

Pour l’instant, le projet s’oriente dans trois directions : le volet « Publishing », visant à assouplir les cessions de droits d’auteur liées à l’édition des ouvrages ; le volet « Licensing », concernant davantage les domaines scientifiques (surtout médical et biologique), et visant à diminuer les coûts et procédures de mise à disposition des travaux ; enfin, le volet « Data », visant à faciliter la collaboration, volontaire ou non, des chercheurs, par le biais des licences «  some rights reserved » de Creative Commons et de l’internet. Tous ces éléments sont encore au stade d’études, mais le principe fait déjà l’objet d’une reconnaissance générale de la part de nombreux universitaires.

Une première étape a déjà été franchie, à travers «  Open Access Law Program », qui prévoit un système de licence limitée pour les publications juridiques. Ces dernières sont affiliées soit par titre soit par auteur ; Lawrence Lessig, professeur de Droit et fondateur de Creative Commons, figure bien sûr parmi les auteurs ayant signé la charte du programme ; on y trouve également un certain nombre de périodiques.

L’ensemble du projet devrait faire l’objet d’une importante promotion dans les mois à venir. L’hypothèse d’une éventuelle transposition (comme celle des licences Creative Commons) n’est pas encore envisagée à ce stade.

Sources :
Science Commons
Site internet : http://sciencecommons.org/

Philippe MOURON