La collection d’oeuvres sous le regard du droit et de l’art
L’archive photographique Graziano Arici
Une collection désigne un regroupement d’objets correspondant à un thème, issu de l’activité qui consiste à réunir, entretenir, organiser et administrer ce regroupement. Elle peut faire l’objet d’un loisir, la personne qui la constitue étant un collectionneur. Mais la collection peut également, dans un cadre public ou privé, donner lieu à des professions comme celles de conservateur de musée, de bibliothèque ou d’archives. Si le code civil dispose, à l’article 534, que « les collections de tableaux [et de porcelaines] qui peuvent être dans les galeries ou pièces particulières » ne sont pas des meubles meublants, rares pour ne pas dire inexistantes sont les normes codifiant la collection.
Dès lors, quel est le statut juridique de la collection ? Quel est son statut artistique ? Est-ce une œuvre de l’esprit ? La pluralité des biens peut-elle former un bien unique ? Est-elle protégeable par le droit d’auteur ? Qu’en est-il de la numérisation des collections ?
Les réflexions s’organiseront autour de la notion de collection, qui doit être précisée, à partir de « l’archive photographique » rassemblée par Graziano Arici, photographe professionnel qui a notamment travaillé pour les agences Sygma et Grazia Neri, et qui a été durant une vingtaine d’années le photographe officiel du Gran Teatro La Fenice. Cette collection de collections, archive monumentale protéiforme, constituée de photographies d’artistes lyriques, de musiciens, de personnalités du monde de l’art, de vues des chantiers de la ville et de la lagune vénitienne mais aussi d’œuvres photographiques personnelles, sera à l’origine de cette rencontre entre le droit et l’art
Programme
Avant-Propos
– Bruno Ely, directeur du musée Granet, conservateur en chef
– Hervé Isar, professeur de Droit public, directeur du LID2MS, vice-président chargé du patrimoine, AMU
– Patricia Signorile, maître de conférences HDR, philosophie esthétique et sciences des arts, LID2MS, AMU
Regards croisés
– Graziano Arici présentera l’Archivio, artiste-photographe, Arles
– Collecter/assembler/inventer? Le photographe et l’archive, Ariane Carmignac, esthétique et sciences des arts, ATER, Arts plastiques, université de Lille
– La détermination de la collection d’œuvres d’art comme œuvre, Valentin Monnier, ATER, Droit privé, LID2MS, AMU
– Aspects juridiques de la numérisation et de la réutilisation de contenus conservés dans les collections, Geoffray Martino, Chargé d’enseignement et de recherches, Droit privé, LID2MS, AMU