La lutte contre les contenus haineux et les discriminations dans les domaines de la communication et de la culture n’a jamais été autant d’actualité.
Les discours de haine ont connu un regain de diffusion avec le développement des plateformes en ligne et autres réseaux sociaux, ceux-ci permettant même d’en multiplier les formes de diffusion. Plus que des discours au sens classique du terme, ce sont désormais des contenus haineux de toutes sortes (écrite, sonore, audiovisuelle) qui peuvent y être relayés auprès d’un public mondialisé en quelques minutes. Les mouvements extrémistes y ont ainsi trouvé un nouveau terreau fertile pour propager leurs idéologies. Ces contenus présentent un risque inhérent pour l’ordre public et peuvent entraîner des passages à l’acte physique, ce qui a déjà pu être constaté. Quels sont donc les moyens de lutte permettant d’en endiguer la diffusion ?
Corrélativement, les secteurs de la culture, de la création et du spectacle restent propices à toutes sortes de discriminations à l’égard des créateurs et des artistes. Les motifs artistique qui ont pu être invoqués pour les justifier apparaissent de plus en plus superflus. De par leur visibilité, ces secteurs devraient jouer un rôle primordial pour garantir la représentation du pluralisme des courants d’expression socio-culturels. Aussi apparait-il nécessaire de faire un état des lieux des pratiques en la matière, et d’envisager les remèdes qui peuvent leur être apportés.
Tels sont les deux axes auxquels les étudiantes et les étudiants des Masters 2 Droit des médias électroniques et Droit de la création artistique et numérique se sont consacrés les 9 et 10 février 2023, à l’occasion de la table ronde annuelle de l’IREDIC. Les présentations se dérouleront dans la salle des actes de la Faculté de droit ; le programme est consultable ci-après.
L’évènement a marqué ainsi la fin de la première campagne “Illuminate to Engage”, consacrée à la lutte contre les discriminations à caractère racial, ethnique ou religieux. Primée par l’Ambassade des États-Unis en France, la campagne inclut également une exposition photographique, intitulée “Regarde-nous”, qui a été présentée en parallèle de la table ronde, dans le grand hall du bâtiment Pouillon de la Faculté de droit et de science politique.
Elle a aussi fait l’objet du documentaire “Juristes engagés”, réalisé par une équipe d’étudiantes du Master Cinéma et audiovisuel – Écritures documentaires, qui revient sur l’origine et les coulisses de ces différentes actions.
La table ronde a été organisée et coordonnée par M. Philippe Mouron, Maître de conférences HDR en droit privé et membre de l’Institut.
Introduction
1) Ouverture de la table ronde – Les mots du Directeur du LID2MS, M. le Professeur Hervé Isar
1ère partie – La lutte contre les contenus haineux diffusés par les services de communication électronique au public
2) Approche historique, technique et politique de la création vidéoludique
Présentation du rapport de Mmes Léa CHANE-KANE, Rachel NAPOLI, Sarah NIATI et Bérénice SURLIN, étudiantes du Master 2 Droit des médias électroniques
Sous la direction de M. Hervé ISAR, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille
3) Le coût de la lutte contre les contenus haineux pour les plateformes
Présentation du rapport de Mmes Sirine GHEDJATI, Zohra MESTARI, Maud PRECHACQ et Nassima SAOUDI, étudiantes du Master 2 Droit des médias électroniques
Sous la direction de M. Pierre BENTATA, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
4) L’arsenal pénal de lutte contre les contenus haineux
Présentation du rapport de M. Odran AMAUDRIC DU CHAFFAUT et de Mmes Julie ANNE-MARIE, Justine CANAC, Charlotte PEJIC, Léa NAVARRO, étudiant et étudiantes du Master 2 Droit des médias électroniques
Sous la direction de M. Frédéric LAURIE, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
5) Le cadre légal des obligations des plateformes dans la lutte contre les contenus haineux
Présentation du rapport de Mmes Tatiana BALLESTER et Leia FRAYSSINET et de MM. Hugo DELANOY et Tom MURRIS, étudiantes et étudiants du Master 2 Droit des médias électroniques
Sous la direction de M. Philippe MOURON, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
6) Les moyens pratiques de modération et de retrait des contenus haineux par les plateformes
Présentation du rapport de Mme Randala AL HAJJAR et de MM. Chirifou BALDE, Darren BOUHERET et Badr BOUZERDA, étudiante et étudiants du Master 2 Droit des médias électroniques
Sous la direction de M. Philippe MOURON, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
7) Les nouveaux moyens de lutte contre les contenus terroristes en ligne
Présentation du rapport de Mme Orla RICHARD et de MM. Thibault BRESSON, Maxime CHERKI-PUECH et Pierre-Louis FESSOL, étudiante et étudiants du Master 2 Droit des médias électroniques
Sous la direction de M. Philippe MOURON, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
2ème partie – La lutte contre les discriminations dans les secteurs de la culture et du spectacle vivant
8) État des lieux des discriminations dans la culture et la création artistique
Présentation du rapport de MM. Charles BOYER, Melvin D’ALMEIDA, Alexandre MAGDELEIN et Manfred ZANNOU, étudiants du Master 2 Droit de la création artistique et numérique
Sous la direction de M. Hervé ISAR, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille
9) La liberté d’expression artistique à l’épreuve du principe de non-discrimination
Présentation du rapport de Mmes Marion BONNEFOY, Marie-Claire DE MATTEIS, Emma FEDERZONI, Marie LEBRUN et de M. Sylvain REY, étudiantes et étudiant du Master 2 Droit de la création artistique et numérique
Sous la direction de M. Frédéric LAURIE, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
10) Discrimination et droit de la propriété intellectuelle
Présentation du rapport de Mmes Louise GATTO, Aude GRAVIER, Charlotte MOREAUD-HEBRARD, Aminata TOURE et de M. Axel POCQUET, étudiantes et étudiant du Master 2 Droit de la création artistique et numérique
Sous la direction de M. Philippe MOURON, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
11) Spectacle, discrimination et droit du travail
Présentation du rapport de MM. François CHIFFLET, Hippolyte DELEVAL, Arthur DI GIROLAMO et Arayik DI LELIO, étudiants du Master 2 Droit de la création artistique et numérique
Sous la direction de Mme Alexandra TOUBOUL, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille
12) Les moyens de lutte contre les discriminations dans les secteurs de la culture et de la création artistique
Présentation du rapport de Mme Fanette PAILLARD et de MM. Aymar AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Edouard CHAMARANDES et Sy TRAORE, étudiante et étudiants du Master 2 Droit de la création artistique et numérique
Sous la direction de Mme Alexandra TOUBOUL, Maître de conférences à l’Université d’Aix-Marseille