Le monde est désormais entré dans une nouvelle révolution technologique dont le numérique constitue la technologie centrale. Comme pour les révolutions précédentes fondées sur l’imprimerie, la vapeur ou l’électricité, les incidences et les conséquences seront innombrables et concerneront une pluralité d’aspects et dimensions de « l’Ancien Monde ». Le droit ne sera évidemment pas épargné et il commence déjà à être bousculé par le numérique dans bien de ses branches et dispositions.
La mention « Droit du numérique » délivrée par la Faculté de droit d’Aix Marseille Université a justement pour objectif de répondre à la nécessité de former des juristes de haut niveau susceptibles d’accompagner les principales évolutions sociétales, économiques, managériales et politiques consécutives au développement fulgurant de la technologie numérique.
Aussi cette mention délivre-t-elle sur deux ans (M1 et M2) une formation d’excellence à des étudiants désireux d’exercer l’un des nombreux métiers d’expertise et de conseil juridique en émergence rapide dans les domaines des données numériques, de la propriété intellectuelle, des médias, de l’Internet, de l’e-économie ou des créations digitales.
Ses enseignements ont donc été conçus pour apporter aux étudiants la maîtrise des cadres juridiques spécifiques applicables à ces différents domaines d’activité, ainsi que les cultures économiques et techniques associées.
L’ambition du M1 étant de poser les fondamentaux et de transmettre les compétences essentielles, il a été conçu comme un tronc commun aux parcours de M2 rattachés à la mention « Droit du numérique ».
Soumis à sélection sur dossier à son entrée, ce M1 est composé des enseignements suivants :
Enseignements fondamentaux délivrés en M1 « Droit du numérique »
Master 1 |
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Mention : Droit du numérique |
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| 1 matière de 24 h | Principes généraux de la propriété intellectuelle (à TD) |
| 1 matière de 24 h | Droit de la presse et des médias audiovisuels (à TD) |
| 1 matière de 24 h | Droit des industries culturelles et créatives |
| 1 matière de 24 h | Droits fondamentaux et numérique |
| 1 matière de 24 h | Droit du commerce électronique |
| 1 matière de 24 h | Droit et cybersécurité |
| 1 matière de 24 h | Histoire des technologies de l’information et du numérique |
| 1 matière de 24 h | Propriété intellectuelle appliquée au numérique (à TD) |
| 1 matière de 24 h | Droit des plateformes et des réseaux sociaux (à TD) |
| 1 matière de 24 h | Droit des métiers de la création et du numérique |
| 1 matière de 24 h | Transformation numérique de l’action publique |
| 1 matière de 24 h | Droit de la concurrence et numérique |
| 1 matière de 24 h | Droit des données personnelles |
| 1 matière de 24 h | Droit international privé et numérique |
| 12 h | Sociologie et économie du numérique (Cours en anglais) |
| – | Stage ou rapport de recherche |