Longtemps, l’industrie culturelle s’est fourvoyée à propos du téléchargement illicite de contenus protégés par le droit d’auteur. Epuisée par les procédures judiciaires à répétition, elle envisage de combattre les racines du mal en lui fermant les autoroutes de l’information. Une menace qui, au vu de la détermination de ses partisans n’a rien de fantôme.
« Give them nothing but take from them everything ! »
Cette réplique du film 300 caricature à merveille la posture de l’industrie du divertissement à l’endroit du téléchargement illégal. Confrontés depuis une dizaine d’années à ce phénomène, les ayants droit ont davantage employé la répression au lieu de la réflexion. Cédant aux sirènes de l’immobilisme, ils se sont lancés dans une croisade contre la mauvaise graine. L’abandon du logiciel eDonkey2000, les reconversions de Kazaa et Napster ou la saisie du serveur Razorback2 garnissent leur tableau de chasse. La chute de ces bastions n’a guère découragé le piratage de produits culturels, loin s’en faut. Les attaques ont déstabilisé un pan du protocole pair-à-pair mais un autre s’est empressé de récupérer le flambeau..
Haro sur The Pirate Bay
Le site suédois est la nouvelle cible à abattre. Auto-proclamé plus grand traqueur BitTorrent mondial, The Pirate Bay facilite le téléchargement illégal à l’échelle mondiale et compte parmi les porte-étendards du mouvement anti-droit d’auteur. Les déconvenues judiciaires ont mené ses fondateurs à cesser l’activité serveur, remplacée au pied levé par la recherche de fichiers .torrent.
L’historique de ses démêlées avec la justice indique un changement de stratégie de la part des ayants droit. D’ordinaire prompts à saisir les tribunaux, ils quémandent à présent le législateur de simplifier le filtrage des sites « voyous ». Cette méthode vise à limiter l’accès à certains sites au moyen de différentes techniques – filtrage par IP (Internet Protocol) ou DNS (Domain Name System) en l’espèce. Au-delà de la question de la violation de la neutralité de l’internet, cette solution circonscrit l’information disponible. Elle va donc à l’encontre des droits de l’Homme. Poussé à l’extrême, le recours au filtrage confine à la censure. La légitimité douteuse de ce remède n’a pas dissuadé plusieurs nations démocratiques du globe à faire feu contre le vaisseau nordique.
A l’heure actuelle, l’accès à The Pirate Bay est bloqué dans de nombreux pays. En Europe, sont concernés l’Italie, l’Irlande, le Danemark et la Belgique. La Grande-Bretagne ainsi que les Pays-Bas seraient susceptibles d’allonger la liste, à moins que les soubresauts en provenance du plat pays ne tordent le cou à la nouvelle marotte de l’industrie.
Accroc dans les mailles du filet
Outre-Quiévrain, les fournisseurs d’accès à l’internet (FAI) Belgacom et Telenet ont été sommés par la Cour d’appel d’Anvers de mettre en place un blocage par DNS de onze adresses associées au site The Pirate Bay. Jamais à court d’idées, l’importun s’est empressé de déposer un nouveau nom de domaine pour contourner le barrage ordonné par les juges. Un brin moqueur, ledit nom de domaine retenu est la traduction néerlandaise de l’appellation du site incriminé.
Cette affaire démontre à quel point le filtrage est inefficace, aisément contournable. Il faudrait faire la chasse aux sites miroirs pour obtenir des résultats ou durcir les mesures employées. Quoi qu’il en soit, le tamis est percé. De plus, la récente décision de la Cour de justice de l’Union européenne SABAM c/ Scarlet a remis les points sur les « i » en remémorant aux ayants droit les libertés et droits fondamentaux, lesquels appellent à tempérer les velléités sécuritaires. Malheureusement, l’arrêt ne condamne que le filtrage généralisé, macroscopique. Un filtrage chirurgical, minutieux aurait des chances d’être juridiquement acceptable car il ménagerait les libertés. La faille a de toute façon déjà été investie.
Finalement, considérations juridiques mises à part, la mise en pratique du filtrage ne tient qu’à une histoire de proportion. En France, la loi Création et Internet autorise les ayants droit à réclamer du juge toutes mesures strictement nécessaire à la préservation des droits en cause. Dans l’absolu, il suffirait d’apporter la preuve d’une proportionnalité entre la mesure et le trouble pour pouvoir recourir au filtrage. Facile à dire, difficile à faire évidemment.
Dans ce combat où s’opposent deux approches de la culture, il faut rappeler qu’à chaque tentative de bâillonnement, les internautes ont trouvé une parade. Ils ont changé leurs habitudes, leur comportement pour continuer à exploiter la richesse de l’internet, animés par leur soif de découverte et de partage. Les ayants droit seraient avisés de les imiter plutôt que de camper sur leur position.
Sources :
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CHAMPEAU Guillaume, The Pirate Bay devra être bloqué par les FAI belges, mis en ligne le 04 octobre 2011, consulté le 29 novembre 2011, disponible sur http://www.numerama.com/magazine/20034-the-pirate-bay-devra-etre-bloque-par-les-fai-belges.html
CHAMPEAU Guillaume, The Pirate Bay une nouvelle fois bloqué en Italie, mis en ligne le 09 février 2010, consulté le 29 novembre 2011, disponible sur http://www.numerama.com/magazine/15044-the-pirate-bay-une-nouvelle-fois-bloque-en-italie.html
How To Bypass Internet Censorship, How To Bypass Internet Censorship [en ligne], consulté le 29 novembre 2011, disponible sur http://www.howtobypassinternetcensorship.org/
L. Julien, Le blocage de The Pirate Bay demandé en Grande-Bretagne, mis en ligne le 05 novembre 2011, consulté le 29 novembre 2011, disponible sur http://www.numerama.com/magazine/20455-le-blocage-de-the-pirate-bay-demande-en-grande-bretagne.html
L. Julien, Le FAI irlandais Eircom bloque l’accès à The Pirate Bay, mis en ligne le 01 septembre 2009, consulté le 29 novembre 2011, disponible sur http://www.numerama.com/magazine/13712-le-fai-irlandais-eircom-bloque-l-acces-a-the-pirate-bay.html
L. Julien, Le filtrage de The Pirate Bay réclamé aux Pays-Bas, mis en ligne le 15 novembre 2011, consulté le 29 novembre 2011, disponible sur http://www.numerama.com/magazine/20571-le-filtrage-de-the-pirate-bay-reclame-aux-pays-bas.html
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