QUELS DROITS POUR LES RÉSEAUX SOCIAUX ?
Aix-en-Provence, 20 février 2014

Sommaire

9h00 Accueil des participants

Allocutions de bienvenue de M. le Doyen Philippe BONFILS, Doyen de la Faculté de Droit et de Science Politique et de M. le Professeur Hervé ISAR, Directeur de l’IREDIC et du LID2MS.

Propos introductif de M. le Professeur Guy DROUOT, coordinateur de la table ronde.

RÉSEAUX SOCIAUX, ÉCONOMIE ET AFFAIRES

« Approche technique et sociologique »
– sous la direction de M. Hervé ISAR, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille (approche technique) et M. Guy DROUOT, Professeur à l’Institut d’Études Politiques d’Aix-en-Provence (approche sociologique).
– rapport de Mlle Chimène BENIATE, MM. Julien CAMPANER, Stanislas ROUILLON, étudiants du Master 2 «Droit des médias et des télécommunications ».

« Économie, financement et fiscalité des réseaux sociaux »
– sous la direction de Mme Dominique AUGEY, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille.
– rapport de Mlle Sophie MARTIN-ASSOUS, MM. Steven LE CORRE, Henri BARBIER, étudiants du Master 2 «Droit des médias et des télécommunications ».

« Les réseaux sociaux et les droits de la propriété intellectuelle »
– sous la direction de M. Philippe MOURON, Maître de Conférences à l’Université d’Aix-Marseille.
– rapport de Mlles Manon HUC, Lina DROUBI, Ariane ANEZO, Marine GARNIER, étudiants du Master 2 «Droit des médias et des télécommunications ».

« Les réseaux sociaux : bénédiction et malédiction pour l’entreprise »
– rapport de Me Claude-Étienne ARMINGAUD, Avocat aux Barreaux de Paris et New-York, Cabinet K&L Gates.

RÉSEAUX SOCIAUX, PERSONNES ET SALARIÉS

« Les réseaux sociaux et les droits de la personnalité (protection des données personnelles, vie privée et droit à l’image) »
– sous la direction de M. Jean FRAYSSINET, Professeur émérite à l’Université d’Aix-Marseille et M. Philippe MOURON, Maître de Conférences à l’Université d’Aix-Marseille.
– rapport de Mlles Élisa SICARD, Clémence DANI, Laura GARINO et M. Gianni GIORDANO, étudiants du Master 2 «Droit des médias et des télécommunications ».

« Données personnelles : l’approche de la CNIL »
– rapport de M. Laurent LIM, Juriste, chargé de mission au service des affaires européennes et internationales de la CNIL.

« Les réseaux sociaux et la liberté d’expression (liberté d’expression et ordre public, liberté d’expression et responsabilité) »
– sous la direction de M. Frédéric LAURIE, Maître de Conférences à l’Université d’Aix-Marseille, Avocat au Barreau d’Aix-en-Provence.
– rapport de Mlles Anaïs GAUGUE, Manon FOUREST, Marina CASAS et et M. Alan DRILLOT, étudiants du Master 2 «Droit des médias et des télécommunications ».

« Les réseaux sociaux et l’entreprise »
– rapport de Mme Christine LEROY, Community Manager, Agence Netpub.

« Les réseaux sociaux et l’activité professionnelle (Droit du travail, droit de la fonction publique, droit ordinal) »
– sous la direction de M. Frédéric LAURIE, Maître de Conférences à l’Université d’Aix-Marseille, Avocat au Barreau d’Aix-en-Provence.
– rapport de Mlles Audrey CHARLES, Camille EBERT et M. Valentin BOULLIER, étudiants du Master 2 «Droit des médias et des télécommunications ».

« Approche de droit comparé sur les réseaux sociaux »
– sous la direction de M. Sébastien CACIOPPO, Doctorant du LID2MS, Université d’Aix-Marseille.
– rapport de Mlles Typhaine LANUEL, Zoé SIMON et M. Mathieu PAYET, étudiants du Master 2 «Droit des médias et des télécommunications ».

« Réseaux sociaux : un danger pour l’Iran ? »
– rapport de M. Sébastien CACIOPPO, Doctorant du LID2MS, Université d’Aix-Marseille.

Rapport de synthèse présenté par M. le Professeur Jean FRAYSSINET, Professeur émérite à l’Université d’Aix-Marseille.

17h00 Clôture des travaux