LA NUMERISATION DES OEUVRES D’ALBERT CAMUS, LIBRES DE DROITS AU CANADA
Comment se procurer gratuitement des œuvres protégées par le droit d’auteur sans procéder à un téléchargement illégal de…
ACCORD-CADRE SUR LA NUMERISATION DES OEUVRES CINEMATOGRAPHIQUES, « CHANCE HISTORIQUE POUR LE SECTEUR CULTUREL »
Le 15 mai 2011, Frédéric Mitterrand, Ministre de la Culture et de la Communication, Éric Besson, Ministre chargé…
GOOGLE ART PROJECT NOUS EMMENE VISITER LES MUSEES DU MONDE ENTIER
Le 1er février 2011 Google lance Art Project. Le nouveau site de google permet de visiter 17 musées…
TGI PARIS, 3E CH., 2E SECT., 18 DEC. 2009, "STE ÉDITIONS DU SEUIL ET A. C/ STE GOOGLE INC."
Mots-clés : Contrefaçon – numérisation – droit d’auteur – droit applicable – internet
LE PRIX UNIQUE DU LIVRE NUMERIQUE
Le secteur du livre est lui aussi touché par la révolution numérique. Le Sénat a adopté en première…