ŒUVRES ORPHELINES : UNE ADOPTION IMMINENTE ?
La numérisation des œuvres est un phénomène qui concerne aujourd’hui des millions d’œuvres dans les collections d’archives au…
ADOPTION D'UNE DIRECTIVE EUROPEENNE HARMONISANT LE REGIME DES OEUVRES ORPHELINES
“Cette directive est une preuve que le monde numérique et la propriété intellectuelle peuvent cohabiter” C’est ainsi que…
LE LIVRE NUMERIQUE OU L'EXPROPRIATION DES DROITS DES AUTEURS DES OEUVRES INDISPONIBLES
Le livre numérique bouleverse actuellement « la chaîne du livre » en France par l’apparition de nouveaux acteurs économiques comme…