La chaîne accusait cet annuaire de programmes de rattrapage de parasitisme et de violation du droit d’auteur. Les juges ne l’ont pas suivi.
Nous pouvons considérer que c’est une belle victoire pour TV-Replay.fr. Le Tribunal de Grande Instance de Paris a débouté le groupe M6 de toutes ses demandes (violation de droits d’auteur, parasitisme et concurrence déloyale) dans l’affaire qui l’opposait au site. Le TGI condamne en outre M6 Web à payer à TV-Replay.fr 30 000 euros en réparation des actes de dénigrement dont elle a fait preuve à l’égard de la chaîne de VOD.
Rappelons que TV-Replay.fr recense tous les programmes disponibles en catch-up TV (télévision de rattrapage) sous forme de liens qui pointent vers les sites des chaînes, le tout à travers un moteur de recherche. Pour M6, il s’agit pourtant de parasitisme.
Curieusement, le site répertorie depuis plus d’un an ces programmes. Mais en juillet dernier, le groupe M6 accuse TV-Replay de ne pas jouer le jeu en ne dirigeant pas ses utilisateurs vers l’entrée principale de sa plate-forme, utilisateurs qui échappent donc à ses publicités.
En réalité,  TV-Replay.fr propose des ‘liens profonds’ qui dirigent directement vers le lecteur vidéo et le programme, sans passer par la page d’accueil de M6 Replay. Ce dernier dénonce donc un préjudice commercial. Si les utilisateurs échappent bien à la home-page de M6, ils doivent pourtant comme tout le monde subir les fameuses publicités vidéo avant et pendant le programme choisi. Mais pour la chaîne, ce n’est pas suffisant : cette pratique “met à mal nos efforts de commercialisation” de la catch-up TV, expliquait M6 au journal le Monde. Mais les juges n’ont pas été de cet avis. “Cette décision constitue une victoire pour la promotion des offres légales et de la télévision de rattrapage”, commente TV-Replay.fr. “TV-Replay.fr va donc pouvoir poursuivre son développement et continuer à contribuer à la promotion des œuvres légales diffusées sur les plates-formes de télévision de rattrapage”.
Cette affaire illustre la volonté des diffuseurs de contrôler de bout en bout la chaîne de valeurs de la TV sur internet. En 2008, Wizzgo, un service original qui permettait d’enregistrer sur son PC les programmes diffusés sur la TNT avait dû fermer sous les assauts de TF1 et de… M6 !

Sources :

http://hightech.nouvelobs.com
http://ZDNet.fr

Marine ABAZIOU