L’essor du réseau internet est considérable non seulement en vertu de son caractère planétaire, mais également au regard…
Ce qui n’était au départ qu’une « simple » fusion-acquisition entre Canalsat et son principal concurrent TPS a pris une…
Les litiges entre les titulaires des droits d’auteur et les sociétés de revente des biens immatériels continuent. Cette…
Alors qu’en 2001, le Centre national du cinéma (CNC) qualifiait contre toute attente l’émission « Popstars » de documentaire éligible…
Skyrock vs NRJ : Une guerre fratricide Acte 1 : l’origine du conflit Le secteur radiophonique , de…
Le 4 octobre dernier la société Google et l’Association des éditeurs américains (AAP)[1]ont signé un accord mettant fin…
Dans une lettre adressée au gouvernement, Google menace de ne plus référencer les sites français s’il devait s’acquitter…
Le 11 septembre dernier, le parlement européen a voté en faveur de l’adoption de la résolution concernant la…
“Sacrilège, la taxation des œuvres d’art est morte, vive la FIAC !” titre le journal le Monde en date…
Le Ministre du redressement productif a été assigné en justice par Jean Ristat, l’exécuteur testamentaire de Louis Aragon,…