TWITTER : LA SITUATION DU RESEAU SOCIAL A L'AUBE DE SON ENTREE EN BOURSE
Aujourd’hui, à moins d’être totalement profane en matière de réseau social, nul n’a pu jamais entendre parler de…
L'AMENDEMENT LCI : UN NOUVEAU POUVOIR DU CSA QUI FAIT DÉBAT
Ce 1er octobre 2013, l’amendement dit «amendement LCI» permettant au Conseil Supérieur de l’Audiovisuel (CSA) d’autoriser une chaîne…
PAQUET « CONTINENT CONNECTÉ » : VERS UN MARCHÉ UNIQUE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
La création d’un Marché Unique Européen des Télécommunications (MUT) est dans les esprits depuis 2010. Mais ce n’est…
MANQUE FLAGRANT D’IMPARTIALITÉ DU CSA DANS L’ATTRIBUTION DE FRÉQUENCES RADIOS
L’article L.41 du Code des postes et communications électroniques donne au Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) et à…
LA FUSION CSA-HADOPI : UNE MESURE INÉVITABLE ?
Aujourd’hui, la convergence entre les domaines de l’internet et de l’audiovisuel amène les pouvoirs publics à se poser…
APPLE VS SAMSUNG AUX ETATS-UNIS : UN COMBAT A ARMES ÉGALES ?
Apple Incorporation versus Samsung Electronics Co. Ltd a été le premier procès américain d’une longue bataille juridique internationale…
PROJET D’ARRÊTÉ MINISTÉRIEL SUR LES OFFRES D’ACCÈS INTERNET : ÉVITER LES ABUS DES OPÉRATEURS
Alors que la guerre fait rage entre les différents fournisseurs d’accès internet, un arrêté ministériel va être pris…
PROJET DE LOI SUR L’INDEPENDANCE DE L’AUDIOVISUEL PUBLIC : UNE LOI NOVATRICE MAIS PAS SANS LIMITE
Présenté en Conseil des ministres le 5 juin 2013 par Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et…
LA RECONQUÊTE DE L'INDUSTRIE AMÉRICAINE DU CINÉMA SUR SES ŒUVRES PAR LA MISE AU PAS LÉGALE DE ISOHUNT.COM
On sait la chasse aux sorcières ouverte depuis déjà un temps, or le dernier en date à périr…
REMISE EN CAUSE DES COMPETENCES DE L'ARPP PAR LA SMEREP
L’ agitation qui règne aujourd’hui dans le monde de l’audiovisuel ne semble pas épargner le secteur de la…