M. B. R. c/ M. J.-A. M., TGI MARSEILLE 1 ère ch. civ., 23 MARS 2017, n° 16/04455

Par Barbara Deloume. L’originalité, condition nécessaire à la protection d’une œuvre, reste source de débats devant les juridictions françaises. Tantôt relative à la créativité, tantôt à l’apport intellectuel, l’originalité reste souvent rattachée à l’empreinte de l’auteur. Mais derrière la notion « d’empreinte », aucune définition légale ne permet de l’identifier. Finalement, le tribunal de grande instance de Marseille
apporte une précision à cette notion qui, selon lui, n’est pas constituée par la simple présence, au
sein de l’œuvre, d’informations relatives à l’auteur. Il ajoute enfin qu’un écrit ne peut être protégé
par la seule preuve d’une production personnelle dès lors qu’il ne s’agit que d’une « suite de
phrases ressortant du langage courant, sans apport littéraire ou réellement personnel du talent
créateur de son auteur »

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