Avec « Discovery Real Life », « Fox Life » ou encore « Nickelodeon », ce sont près de dix chaînes thématiques étrangères qui sont apparues dans les offres de complément des différents opérateurs cette année.

Emises depuis des capitales étrangères , certes, mais néanmoins européennes, elles échappent à la réglementation française puisqu’elles bénéficient du « principe du pays d’origine » de la Directive « Télévision Sans Frontières » (TVSF) qui permet que « toute chaîne établie dans un état membre de l’Union européenne, et qui a obtenu une autorisation de diffusion dans cet état, puisse être diffusée dans le reste des pays membres, sans que des règles plus contraignantes puissent être imposées par ces autres pays ».

Pour Thierry Cammas, vice-président de MTV Networks France, le phénomène n’est néanmoins pas invasif. Il représente plus « une réponse aux sollicitations des réseaux de distributions français, à l’affût de nouveaux produits pour développer leur parc d’abonnés ».

Toujours est-il que face à cette offre croissante de l’étranger, le CSA est pour le moins impuissant, puisque lié par la Directive TVSF permettant aux diffuseurs établis dans les pays membres d’être soumis à un simple régime déclaratif et non à la procédure de conventionnement.

Pour l’A.C.C.e.S. (Association des chaînes conventionnées éditrices de services), une seule solution s’impose alors pour préserver les chaînes thématiques dans l’Hexagone : « il faut que tous les acteurs présents sur le marché français soient à égalité de concurrence, et donc alignés sur la réglementation française ». Reste que cette solution semble politiquement délicate…

Source : Le Film Français, n°3125, 11 novembre 2005.

Aurore BIGARD