Navigation : IREDIC / 2023 / décembre / 04 / L’obligation de communication de versions numérisées de collection de musée public à des fins de réutilisation.

Connexion

Inscription

Logo

Institut de Recherche et d'Études en Droit de l'Information et de la Culture

Menu

Skip to content
  • L’institut
    • Présentation
    • Equipe administrative
    • Equipe de direction
    • Partenaires
    • Actualités de l’Institut
  • M1 Droit du Numérique
    • Présentation
    • Équipe Pédagogique
  • M2 Droit des communications électroniques
    • Présentation
    • Équipe Pédagogique
    • Promotion
    • Annales
    • Documents pédagogiques
  • M2 Droit des Industries culturelles et créatives
    • Présentation
    • Équipe pédagogique
  • M2 Droit Journalisme Communication
    • Présentation
    • Équipe Pédagogique
    • Site du Magistère
    • Fiche ROF
  • M2 Droit des données numériques
    • Présentation
  • Travaux et Projets
    • Données numériques
    • Télévision
    • Radio
    • Presse
    • Cinéma
    • Internet / Numérique
    • Télécommunications
    • Publicité
    • Droit d’auteur
    • Autorités de régulation
    • Corpus des législations
Navigation : IREDIC / 2023 / décembre / 04 / L’obligation de communication de versions numérisées de collection de musée public à des fins de réutilisation.

L’obligation de communication de versions numérisées de collection de musée public à des fins de réutilisation.

Publié par Lola Dusserre-Bresson le 4 décembre 2023 dans Données numériques : notes de jurisprudence, Droit d'auteur: notes de jurisprudence | Consulté 73 Fois
Note-JP-novembre-corrigeeTélécharger
Publié dans Données numériques : notes de jurisprudence, Droit d'auteur: notes de jurisprudence

Rechercher une publication

Catégories

Travaux récents

  • À l’épreuve de l’IA,  Julian Moore, ABBA et des milliers d’artistes signent une pétition contre l’exploitation de leurs œuvres

    31 octobre 2024 / David Indahy

  • Protection des données personnelles : nouveau projet de lignes directrices du CEPD sur le traitement des données à caractère personnel fondé sur un « intérêt légitime »

    31 octobre 2024 / Lionel-Camus Lokossou

  • Les sommes collectées par les titulaires de droits d’auteur continuent d’augmenter dans le monde

    31 octobre 2024 / Florian Mestres

  • Digital Services Act : Le réseau social TikTok s’engage à retirer son programme TikTok Lite au sein de l’Union européenne pour se conformer au règlement sur les services numériques

    31 octobre 2024 / Thomas Chevalier

  • Le blocage du réseau social « X » au Brésil était-il une mesure appropriée, nécessaire et proportionnée ?

    31 octobre 2024 / Lina Blanco-Baron

© 2024 IREDIC - Mentions Légales

Menu

Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Vous acceptez leur utilisation en poursuivant la navigation.J'ACCEPTE