NEW YORK 1997 / LOCK OUT : DE L'HOMMAGE AU PLAGIAT IL N'Y A QU'UN PAS
D’un côté nous avons John Carpenter, le célèbre réalisateur américain, maitre de l’horreur et de la science fiction…
SQUAT WARS : LA GUERRE DES NOMS DE DOMAINE
Le cybersquatting, ou cybersquattage en français, est une des nombreuses manifestations des esprits malintentionnés qui inondent la toile.…
RADIO GARDEN : LE VOYAGE DANS LES LIMBES RADIOPHONIQUES SUJET À DES LIMITATIONS TENANT AU DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DES AYANTS DROIT
« En rapprochant des voix lointaines, la radio relie les gens et les lieux » expliquent les créateurs de…
LE RUBIK’S CUBE : LE PARFAIT EXEMPLE DES DIFFICULTÉS JURIDIQUES DE LA VALIDITÉ DES MARQUES TRIDIMENSIONNELLES, UN CASSE-TÊTE BIEN AU-DELÀ DE LA CRISE DE NERF
Avec près de 500 000 jouets vendus l’année dernière, le Rubik’s cube s’apprête une nouvelle fois à gagner…
LA FERMETURE DE ZONE TÉLÉCHARGEMENT : AVIS DE TEMPÊTE POUR LES PIRATES DU NET
Panique sur les réseaux sociaux – Le 28 novembre dernier, la gendarmerie nationale a annoncé via son compte…
AFFAIRE C-166/15 : APRÈS L’AFFAIRE ORACLE, L’UTILE PRÉCISION DE LA CJUE QUANT AU RÉGIME DE LA REVENTE D’UN LOGICIEL
Le droit d’auteur a vocation à protéger toute forme d’œuvre de l’esprit, quel que soit son genre, sa…
LA CJUE INVALIDE LE DÉCRET RELATIF À L’EXPLOITATION NUMÉRIQUE DES LIVRES INDISPONIBLES : LE LÉGISLATEUR VA DEVOIR « RELIRE » SON DISPOSITIF
Très attendue, la décision de la Cour de justice de l’Union européenne (La Cour, ou CJUE) vient d’être…
LIBERTÉ DE CRÉATION VERSUS DROIT D'AUTEUR : VERS UNE RECONNAISSANCE D'UN DROIT AU "SAMPLE" ?
Le “sample” ou échantillonnage, est une pratique consistant à incorporer l’extrait d’une œuvre musicale (sons, rythmes, etc.), dans…
UN ARTISTE AMATEUR : CONCURRENT AU PROFESSIONNEL ?
Les artistes amateurs des spectacles vivants qui n’avaient pas bénéficié d’encadrement juridique stricte de leur activité depuis très…
LE NOUVEAU CADRE JURIDIQUE OFFERT AUX DOMAINES NATIONAUX PAR LA LOI LIBERTÉ ET CRÉATION : UNE RÉACTION À LA JURISPRUDENCE CHAMBORD ?
Ils sont à peu près une vingtaine en France. Chambord, Saint-Cloud, Saint-Germain-en-Laye… Hormis leur intérêt historique, nous connaissons…