L'APPORT DU METROPOLITAN MUSEUM OF ART : 375 000 IMAGES NUMÉRISÉES « FREE »
Le Metropolitan Museum of Art (MET), situé sur la célèbre Fifth Avenue à New York, a annoncé que…
PAUL ELUARD : "LIBERTÉ"… D'EXPRESSION ?
« Et par le pouvoir d’un mot Je recommence ma vie Je suis né pour te connaître Pour te…
NEW YORK 1997 / LOCK OUT : DE L'HOMMAGE AU PLAGIAT IL N'Y A QU'UN PAS
D’un côté nous avons John Carpenter, le célèbre réalisateur américain, maitre de l’horreur et de la science fiction…
SQUAT WARS : LA GUERRE DES NOMS DE DOMAINE
Le cybersquatting, ou cybersquattage en français, est une des nombreuses manifestations des esprits malintentionnés qui inondent la toile.…
RADIO GARDEN : LE VOYAGE DANS LES LIMBES RADIOPHONIQUES SUJET À DES LIMITATIONS TENANT AU DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DES AYANTS DROIT
« En rapprochant des voix lointaines, la radio relie les gens et les lieux » expliquent les créateurs de…
LE RUBIK’S CUBE : LE PARFAIT EXEMPLE DES DIFFICULTÉS JURIDIQUES DE LA VALIDITÉ DES MARQUES TRIDIMENSIONNELLES, UN CASSE-TÊTE BIEN AU-DELÀ DE LA CRISE DE NERF
Avec près de 500 000 jouets vendus l’année dernière, le Rubik’s cube s’apprête une nouvelle fois à gagner…
LA FERMETURE DE ZONE TÉLÉCHARGEMENT : AVIS DE TEMPÊTE POUR LES PIRATES DU NET
Panique sur les réseaux sociaux – Le 28 novembre dernier, la gendarmerie nationale a annoncé via son compte…
AFFAIRE C-166/15 : APRÈS L’AFFAIRE ORACLE, L’UTILE PRÉCISION DE LA CJUE QUANT AU RÉGIME DE LA REVENTE D’UN LOGICIEL
Le droit d’auteur a vocation à protéger toute forme d’œuvre de l’esprit, quel que soit son genre, sa…
LA CJUE INVALIDE LE DÉCRET RELATIF À L’EXPLOITATION NUMÉRIQUE DES LIVRES INDISPONIBLES : LE LÉGISLATEUR VA DEVOIR « RELIRE » SON DISPOSITIF
Très attendue, la décision de la Cour de justice de l’Union européenne (La Cour, ou CJUE) vient d’être…
LIBERTÉ DE CRÉATION VERSUS DROIT D'AUTEUR : VERS UNE RECONNAISSANCE D'UN DROIT AU "SAMPLE" ?
Le “sample” ou échantillonnage, est une pratique consistant à incorporer l’extrait d’une œuvre musicale (sons, rythmes, etc.), dans…