UN ARTISTE AMATEUR : CONCURRENT AU PROFESSIONNEL ?
Les artistes amateurs des spectacles vivants qui n’avaient pas bénéficié d’encadrement juridique stricte de leur activité depuis très…
LE NOUVEAU CADRE JURIDIQUE OFFERT AUX DOMAINES NATIONAUX PAR LA LOI LIBERTÉ ET CRÉATION : UNE RÉACTION À LA JURISPRUDENCE CHAMBORD ?
Ils sont à peu près une vingtaine en France. Chambord, Saint-Cloud, Saint-Germain-en-Laye… Hormis leur intérêt historique, nous connaissons…
LA PRATIQUE DU SOUS-TITRAGE COLLABORATIF, ENTRE MÉDIATION CULTURELLE ET CONTREFAÇON NUMÉRIQUE
Cela fait près d’un an que la chaîne Arte propose, en complément du français et de l’allemand, un…
LE WI-FI OUVERT ET ANONYME LIMITÉ PAR LE DROIT D’AUTEUR
Le 15 septembre dernier, la Cour de justice de l’Union européenne a rendu un arrêt très attendu « Tobias…
ARTICLE 15 DE LA LOI CRÉATION, LE COCKTAIL CONCOCTÉ POUR LES ENREGISTREURS NUMERIQUES S’AVÈRE SUCRÉ-SALÉ : GARE À LA GUEULE DE BOIS !
Promulguée le 7 juillet 2016, la loi « relative à la liberté de la création, à l’architecture et au…
LES AUTEURS À LA MERCI DES GRANDES COMPAGNIES : QUELLES PROPOSITIONS ?
Pour les créateurs d’œuvres de l’esprit, la question de leur rémunération face aux plateformes est d’une brûlante actualité.…
LE DROIT D'AUTEUR À L'ÈRE DU NUMÉRIQUE : LE CAS DES « SPOILERS » DE SÉRIES
Depuis quelques années, on assiste à ce que l’on pourrait appeler une « Apogée de la télévision » comme…
LE LOGO POUR LA CANDIDATURE DE PARIS AUX JO 2024 SOUPÇONNÉ DE PLAGIAT : LES RISQUES D’UNE ACTION EN CONTREFAÇON
Le mardi 9 février, Paris a dévoilé son logo pour sa candidature aux Jeux Olympiques de 2024 en…
LE JOURNAL D’ANNE FRANK COMME SYMBOLE DE LA LUTTE CONTRE LA PRIVATISATION DU SAVOIR
« Je ne veux pas, comme la plupart des gens, avoir vécu pour rien. Je veux être utile ou…
DENATURATION EN CHANSON : ERIC CLAPTON CONDAMNE POUR LA POCHETTE DE SON ALBUM LAYLA
Subjugué par le tableau « La jeune fille au bouquet » du peintre d’origine danoise Emile Frandsen, le musicien Eric…