NFT, blockchain et industrie musicale
Aujourd’hui avec l’avènement du web 3.0, des bouleversements sociaux, économiques mais aussi culturels se réalisent. Effectivement, l’apparition des…
“ABBA” la pratique du sampling ?
Un sample constitue une reproduction partielle d’une oeuvre préexistante.Pour être toléré par le droit positif et ne pas…
La liberté d’expression dans la musique
Accord entre Twitch et la SACEM : Une avancée inédite mais insuffisante dans le milieu du livestreaming
Le 15 septembre dernier, la SACEM et Twitch ont annoncé la signature d’un accord inédit concernant la diffusion…
COUR DE CASSATION, 1ERE CHAMBRE CIVILE, 11 DECEMBRE 2019, N°18-21.211
La diffusion de musiques libres de droit dans des magasins constitue une communication directe dans un lieu public, au…
Parution de “Droit, musique et numérique : considérations croisées”
Nous avons le plaisir de vous annoncer la parution du dernier volume de la collection Inter-normes, intitulé “Droit, musique…
L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AU SERVICE DE LA CRÉATION MUSICALE : QUEL DROIT D’AUTEUR FACE AU NOUVEAU PRODIGE ?
Dans une scène phare du film Her réalisé par Spike JONZE, une intelligence artificielle, assistante personnelle du protagoniste…
LIBERTÉ DE CRÉATION VERSUS DROIT D'AUTEUR : VERS UNE RECONNAISSANCE D'UN DROIT AU "SAMPLE" ?
Le “sample” ou échantillonnage, est une pratique consistant à incorporer l’extrait d’une œuvre musicale (sons, rythmes, etc.), dans…
LES BEATLES DISPONIBLES EN ÉCOUTE EN STREAMING : UN TOURNANT POUR L'ÉCOUTE EN LIGNE
En cette fin d’année 2015, les catalogues de titres des plateformes de streaming comptent environ 30 millions de…
RADIOOOOO, LE TOUR DU MONDE DES MEILLEURES CHANSONS DU MONDE
Qui ne s’est jamais demandé ce qu’écoutaient les Berlinois de l’Est pendant la construction du mur de Berlin,…