L’arrêt proposé à l’étude se dresse dans la mouvance de décisions de justice relative à l’établissement de droits d’auteur pour des contenus multiples.
Dans son arrêt en date du 23 novembre 2021, la cour d’appel de Paris, s’est prononcée sur une question inhérente à la protection par le droit d’auteur pour des photographies à finalité commerciale relative à des produits cosmétiques.
La cour a ainsi caractérisé au travers de cet arrêt la notion d’originalité pour ce type d’œuvres, toutefois celle-ci est venue souligner les critères d’identification d’une contrefaçon.