Navigation : IREDIC / 2010 / décembre / 08 / LA PRATIQUE CONTRACTUELLE EN MATIERE AUDIOVISUELLE ET CINEMATOGRAPHIQUE EN FRANCE ET AUX ETATS-UNIS

Connexion

Inscription

Logo

Institut de Recherche et d'Études en Droit de l'Information et de la Culture

Menu

Skip to content
  • L’institut
    • Présentation
    • Equipe administrative
    • Equipe de direction
    • Partenaires
    • Actualités de l’Institut
  • M1 Droit du Numérique
    • Présentation
    • Équipe Pédagogique
  • M2 Droit des communications électroniques
    • Présentation
    • Équipe Pédagogique
    • Promotion
    • Annales
    • Documents pédagogiques
  • M2 Droit des Industries culturelles et créatives
    • Présentation
    • Équipe pédagogique
  • M2 Droit Journalisme Communication
    • Présentation
    • Équipe Pédagogique
    • Site du Magistère
    • Fiche ROF
  • M2 Droit des données numériques
    • Présentation
  • Dual LLM in Digital Law (Phnom Penh – Cambodge)
Navigation : IREDIC / 2010 / décembre / 08 / LA PRATIQUE CONTRACTUELLE EN MATIERE AUDIOVISUELLE ET CINEMATOGRAPHIQUE EN FRANCE ET AUX ETATS-UNIS

LA PRATIQUE CONTRACTUELLE EN MATIERE AUDIOVISUELLE ET CINEMATOGRAPHIQUE EN FRANCE ET AUX ETATS-UNIS

Publié par iredic le 8 décembre 2010 dans Droit d'auteur: Rapports et mémoires | Consulté 129 Fois | Leave a response

Auteur : Mlle Stéphanie CHETRITE

Directrice de mémoire : Mme Alexandra TOUBOUL

Année universitaire : 2008-2009

Mots clefs : droit comparé – droit d’auteur- copyright – œuvre audiovisuelle – œuvre cinématographique

GDE Erreur: Erreur lors de la récupération du fichier - si nécessaire, arrêtez la vérification d'erreurs (404:Not Found)
Publié dans Droit d'auteur: Rapports et mémoires | Tag(s) : copyright, droit comparé, droit d'auteur, oeuvre audiovisuelle, oeuvre cinématographique

Rechercher une publication

Catégories

Travaux récents

  • L’impact de l’IA sur l’entreprise et les professions juridiques – la table ronde du M2 DCE est en ligne

    18 février 2026 / Philippe Mouron
  • Illuminate to Engage est lauréat du prix Ilan Halimi 2026

    17 février 2026 / Philippe Mouron
  • Droits de l’audiovisuel et du cinéma : nouveaux enjeux, nouveaux défis – table ronde, 17 février 2026

    10 février 2026 / Philippe Mouron
  • Mistral AI au service de la Défense : un accord‑cadre entre souveraineté technologique et dépendance stratégique

    9 février 2026 / Raniya Said Mansoib
  • Missing image

    9 février 2026 / Theo LE-GUILLOU

© 2026 IREDIC - Mentions Légales

Menu

Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Vous acceptez leur utilisation en poursuivant la navigation.