Navigation : IREDIC / 2026 / juin / 05 / Le contrat de cession de droit d’auteur à l’ère numérique

Connexion

Inscription

Logo

Institut de Recherche et d'Études en Droit de l'Information et de la Culture

Menu

Skip to content
  • L’institut
    • Présentation
    • Equipe administrative
    • Equipe de direction
    • Partenaires
    • Actualités de l’Institut
  • M1 Droit du Numérique
    • Présentation
    • Équipe Pédagogique
  • M2 Droit des communications électroniques
    • Présentation
    • Équipe Pédagogique
    • Promotion
    • Annales
    • Documents pédagogiques
  • M2 Droit des Industries culturelles et créatives
    • Présentation
    • Équipe pédagogique
  • M2 Droit Journalisme Communication
    • Présentation
    • Équipe Pédagogique
    • Site du Magistère
    • Fiche ROF
  • M2 Droit des données numériques
    • Présentation
  • Dual LLM in Digital Law (Phnom Penh – Cambodge)
Navigation : IREDIC / 2026 / juin / 05 / Le contrat de cession de droit d’auteur à l’ère numérique

Le contrat de cession de droit d’auteur à l’ère numérique

Publié par Laureline HARDOIN le 5 juin 2026 dans Non classé | Consulté 1 Fois
NOTE JURIDIQUE – L.HARDOINTélécharger
Publié dans Non classé

Rechercher une publication

Catégories

Travaux récents

  • Missing image

    Note Juridique : le régime juridique du contrat d’édition

    5 juin 2026 / Dimitri SALVIAC
  • Missing image

    5 juin 2026 / Tunde IROKO
  • Missing image

    Les principaux aspects du régime juridique du travail des enfants mannequins

    5 juin 2026 / Anna KALININA
  • Missing image

    5 juin 2026 / Megane SIMON
  • Missing image

    Le contrat d’influence

    5 juin 2026 / Emilie PAYET

© 2026 IREDIC - Mentions Légales

Menu

Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Vous acceptez leur utilisation en poursuivant la navigation.