« Toute l’originalité, rien que l’originalité »
par Yanis IDRI, étudiant du Master 2 Droit des médias électroniques
Sony World Photography Award 2023 : L’IA à l’honneur, les droits d’auteur en question
Par Louna GANDREY-MUNOZ, étudiante du Master 2 Droit médias électroniques En 1950, SNARC le premier ordinateur à réseau…
COUR D’APPEL DE PARIS, P. 5 – 1ère CH., 23 NOVEMBRE 2021, N°19/21998
L’arrêt proposé à l’étude se dresse dans la mouvance de décisions de justice relative à l’établissement de droits…
COUR DE CASSATION – PREMIERE CHAMBRE CIVILE, 25 MARS 2020, N°18-26.060, M. U. C/ SOCIETE ATLAS MEDIACOM ET A.
Par cet arrêt du 25 mars 2020, la première chambre civile de la Cour de cassation se prononce…
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS, 28 MARS 2019, N°1708973/5-2, MME CG.
Accessible au public pour la première fois grâce à la loi du 27 juillet 1793, le Musée du…
Les Cahiers des Rencontres Droit & Arts – n° 5 – 2020
Citations, emprunts et surimpressions… – Les créations de Lucien Clergue sous le regard du droit et de l’art…
Rencontres Droit & Arts Jeudi 6 Février 2020, 18h Auditorium du musée Granet
La collection d’oeuvres sous le regard du droit et de l’art L’archive photographique Graziano Arici http://www.grazianoarici.it Une collection…
TGI DE PARIS, 3ème ch., 1ère sec. – 8 NOVEMBRE 2018, N° RG 15/02536
Dans un jugement rendu le 8 novembre 2018, le tribunal de grande instance de Paris rappelle que l’adaptation…
UNITED STATES DISTRICT COURT FOR THE EASTERN DISTRICT OF VIRGINIA ,11 JUIN 2018, RUSSELL BRAMMER V. VIOLENT HUES PRODUCTIONS, LLC
Cette décision de la District Court de Virginie aux Etats-Unis du 11 juin 2018 vient valider l’application du…
JEAN-MARIE LE PEN EN CROISADE CONTRE LE SELFIE
Qui aurait pensé que le « célèbre » fondateur du Front national plus connu aujourd’hui pour ses propos controversé pouvait…